Marque expirée - Marque en non vigueur

Toquade
SILVESTRE Aimé

Numéro de dépôt :
3597133
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/09/2018
Toquade de SILVESTRE Aimé

Présentation de la marque Toquade

Déposée le 8 septembre 2008 par SILVESTRE Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Toquade »

Le déposant est SILVESTRE Aimé domicilié(e) 46230 BELFORT DU QUERCY - 46230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toquade est expirée depuis le 8 septembre 2018.

SILVESTRE Aimé a également déposé les autres marques suivantes : Nous avons mis l'accent sur le goût


SILVESTRE Aimé - 46230 BELFORT DU QUERCY - 46230 - France


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Fruits et légumes frais.